CHARTE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ET DE GESTION DES COOKIES
La prรฉsente charte de protection des donnรฉes personnelles et de gestion des cookies dรฉtaille la politique de la Sociรฉtรฉย La Poule Qui Coud en matiรจre de protection de la vie privรฉe, de collecte de donnรฉes personnelles et de cookies. Elle sโapplique aux donnรฉes collectรฉes sur le Site Internet www.lapoulequicoudtissus.com. Afin de faciliter l'accรจs ร cette charte, nous la rendons disponible sur notre page d'accueil ainsi qu'ร tout autre endroit oรน des informations personnelles vous sont demandรฉes.
La prรฉsente charte a pour objet de vous informer :
- sur les moyens que nous mettons en ลuvre pour collecter vos donnรฉes ร caractรจre personnel, dans le respect le plus strict de vos droits,
- sur les donnรฉes susceptibles dโรชtre recueillies sur notre Site,
- sur lโusage qui peut รชtre fait des donnรฉes collectรฉes et les droits que vous avez sur ces donnรฉes.
La sociรฉtรฉย La Poule Qui Coud prรฉcise par la prรฉsente charte et/ou ร chaque fois quโil vous est demandรฉ des donnรฉes ร caractรจre personnel les finalitรฉs du traitement ainsi que les moyens de toute opรฉration (collecte, enregistrement, modificationโฆ).
La sociรฉtรฉย La Poule Qui Coud sโengage ร :
- veiller au respect des principes sur la protection des donnรฉes personnelles,
- informer les personnes au sujet de lโexistence de leurs droits dโaccรจs, de rectification et dโopposition,
- procรฉder ร lโaccomplissement des formalitรฉs lรฉgales et/ou rรฉglementaires.
Nous vous indiquons que nous nous conformons, dans la collecte et la gestion de vos donnรฉes ร caractรจre personnel, ร la loi nยฐ 78-17 du 6 janvier 1978 relative ร l'informatique, aux fichiers et aux libertรฉs, modifiรฉe et dans sa version en vigueur, ainsi quโau rรจglement gรฉnรฉral sur la protection des donnรฉes, adoptรฉ le 27 avril 2016 par le Parlement europรฉen, et aux lois et rรจglements en dรฉcoulant.
- PROTECTION DES DONNEES
1) Dรฉfinition et nature des donnรฉes ร caractรจre personnel
Lors de votre utilisation de notre Site Internet, et par lโintermรฉdiaire de celui-ci, nous pouvons รชtre amenรฉs ร collecter des donnรฉes ร caractรจre personnel, lesquels nous sont communiquรฉes dans le cadre suivant :
Pour gรฉrer votre inscription comme utilisateur ร notre site :ย Si vous dรฉcidez de vous inscrire comme utilisateur de notre site, nous aurons besoin de traiter vos donnรฉes pour vous identifier comme utilisateur de celui-ciย etย pourย vousย permettre dโaccรฉder aux diffรฉrents types de fonctionnalitรฉs, deย produits et de services qui sont ร votre disposition enย tantย quโutilisateurย inscrit. Vous pouvez supprimer votre compte dโutilisateur enregistrรฉ en nous contactant via le Service client par mail ร l'adresse : lapoulequicoud@outlook.com ou par courrier ร l'adresse : La Poule Qui Coud 203 La Ville Ausanne 35460 La Selle en Cogles.
Pour la mise en ลuvre, lโapplication et lโexรฉcution du contrat dโachat ou de services conclu avec nous sur notre site :ย Cette finalitรฉ inclut le traitement de vos donnรฉes, en particulier pourย :
- Vous contacter vis-ร -vis des mises ร jour ou des communications dโinformations concernant les fonctionnalitรฉs, les produits ou les services conclus,ย yย comprisย lโenvoi dโenquรชtes de qualitรฉ sur les produits ou les services fournis.
- Gรฉrer le paiement des produits que vous achetez.
- Gรฉrer dโรฉventuels retours aprรจs lโachat et gรฉrer des demandes dโinformation sur la disponibilitรฉ dโarticles.
- ร des fins de facturation et pour mettre ร votre disposition les factures des achats effectuรฉs sur notre site.
Pour rรฉpondre aux demandes ou requรชtes rรฉalisรฉes ร travers les canaux du Service Client :ย Nous ne traitons que les donnรฉes personnelles strictement nรฉcessaires pour gรฉrer ou rรฉsoudre votre requรชte ou votre demande.
Pour des finalitรฉs de marketing :ย Cette finalitรฉ inclut le traitement de vos donnรฉes, sous rรฉserve de votre consentement, en particulier pour :
- Siย vous รชtes abonnรฉ ร notre Newsletter, nous traiterons vos donnรฉes personnelles pour gรฉrer votre abonnement, y compris lโenvoi dโinformation ciblรฉe sur nos produits ou nos services ร travers divers moyens (comme la messagerie รฉlectronique ou les SMS). Nous voulons donc attirer votre attention sur le fait que ce traitementย deย donnรฉesย comporteย lโanalyseย deย votreย profil dโutilisateur ou de client pour dรฉterminer quelles sont vos prรฉfรฉrences et quels sont donc les produits ou les services les plus appropriรฉs ร votre style pour vous envoyer des informations. Par exemple, surย la base de votre historique dโachat et de navigationย (cโest-ร -dire en fonction des articles surย lesquels vousย avez cliquรฉ), nous vous proposerons des produits dont nous croyons quโils peuvent vous intรฉresser et, si vous รชtes un utilisateur inscrit, nous vous fournirons la fonctionnalitรฉ de "rรฉcupรฉration du panier". Veuillez lire notre politique sur les cookies pour plus d'informations. Nโoubliez pas que vousย pouvezย vous dรฉsabonner de la Newsletter ร tout moment et sans aucun coรปt en rรฉalisant une demande ร notre service client par mail ร lapoulequicoud@outlook.com, ainsi quโen cliquant sur le bouton "Se dรฉsabonner" prรฉsent dans toutes de nos communications.
- Mise en place dโactions promotionnelles (par exemple, pour la rรฉalisation de concours ou lโenvoiย deย votreย listeย dโarticles conservรฉs ร lโadresse รฉlectronique que vous nous indiquerez). En participant ร une action promotionnelle, vous nous autorisez ร ย traiter les donnรฉes fournies en fonction de chaque action promotionnelle et ร pouvoirย lesย communiquerย ร ย traversย divers moyens tels que les rรฉseaux sociaux ou le site lui-mรชme. Les bases lรฉgales de chaque action promotionnelle ร laquelle vous participez seront ร ย votre disposition, avec une information plus dรฉtaillรฉe sur le traitement de vos donnรฉes.
Analyse de l'ergonomie et de la qualitรฉ pour lโamรฉlioration de nos services :ย Quand vous accรฉdezย ร ย notre site,ย vous รชtes informรฉ que nous traiterons vos donnรฉes de navigation pour des fins dโanalyse et de statistique, cโest-ร -dire pour comprendre la faรงon dont les utilisateurs interagissent avec notre Site, afin de pouvoir introduire des amรฉliorations sur celui-ci. Veuillez lire notre politiqueย surย lesย cookies pour plus d'informations. De mรชme, nous rรฉalisons des actions et des enquรชtes de qualitรฉ destinรฉes ร connaรฎtre le degrรฉ de satisfaction de nos clients et utilisateurs afin de dรฉtecter les domaines dansย lesquels amรฉliorer nos performances.
Par ยซ donnรฉes ร caractรจre personnel ยป, il y a lieu dโentendre toutes les donnรฉes qui permettent de vous identifier directement ou indirectement (par regroupement dโinformations) telles que noms, prรฉnoms, pseudonyme, date de naissance, adresses postales et de courrier รฉlectronique, numรฉros de tรฉlรฉphone, donnรฉes relatives ร vos transactions sur le site, dรฉtails de vos achats et abonnements...
2) Droits dโaccรจs, de rectification, de suppression, de portabilitรฉ et dโopposition au traitement
Conformรฉment ร la loi nยฐ78-17 du 6 janvier 1978 ยซ informatique et libertรฉs ยป ainsi quโaux dispositions du Rรจglement Gรฉnรฉral sur la Protection des Donnรฉes, adoptรฉ le 27 avril 2016 parle Parlement europรฉen, vous disposez dโun droit dโaccรจs, de rectification, de suppression, de portabilitรฉ et dโopposition au traitement des informations personnelles vous concernant.
Vous avez รฉgalement la possibilitรฉ de vous opposer au traitement ร des fins de prospection, notamment commerciale. Vous pouvez exercer votre droit d'accรจs aux donnรฉes vous concernant et les faire rectifier en nous contactant par mail ร cette adresse : contact@mapetitemercerie.com ou par courrier ร cette adresse :ย La Poule Qui Coud 203 La Ville Ausanne 35460 La Selle En Cogles
Pour ce faire, nous vous remercions dโadresser un courrier postal ou un courrier รฉlectronique, signรฉ de lโauteur de la demande et รชtre accompagnรฉ dโun justificatif dโidentitรฉ (carte nationale dโidentitรฉ ou passeport) portant signature de la personne qui exerce son droit.
3) Gestion des donnรฉes personnelles par la sociรฉtรฉ La Poule Qui Coud
3.1 Moyens de collecte des donnรฉes
Lors de votre navigation sur le site Internet www.mapetitemercerie.com, et afin de pouvoir vous offrir les services proposรฉs sur celui-ci, nous pouvons รชtre amenรฉs ร collecter des donnรฉes personnelles vous concernant. Avant chaque collecte de donnรฉes ร caractรจre personnel, nous recueillons votre consentement par le biais dโun formulaire ร complรฉter et dโune case ร cocher aprรจs avoir pris connaissance de la prรฉsente Charte de protection des donnรฉes.
3.2 Finalitรฉ de la collecte des donnรฉes
Vos donnรฉes ร caractรจre personnel sont collectรฉes pour rรฉpondre ร une ou plusieurs finalitรฉs suivantes :
- Vous envoyer les newsletters, lettres dโinformation et offres promotionnelles pour vous tenir informรฉs des nouveautรฉs ;
- Gรฉrer vos abonnements et vos dรฉsabonnements aux newsletters et aux enquรชtes de satisfaction ;
- รlaborer des reportings, des statistiques commerciales, des รฉtudes de marchรฉ et de comportements, dans le but notamment dโamรฉliorer nos produits et de rรฉpondre au mieux ร vos attentes en vous proposant des produits adaptรฉs ร vos besoins ;
- Crรฉer des comptes clients afin de permettre la prise en compte de vos commandes en ligne, gรฉrer et traiter vos commandes, รฉtablir les factures, gรฉrer et traiter les livraisons ;
- Assurer le suivi de la relation client notamment dans la gestion de vos rรฉclamations et vos demandes ;
- Gรฉrer vos demandes de droit dโaccรจs, de rectification, dโopposition de vos donnรฉes ;
- Conserver vos donnรฉes dans des documents lรฉgaux en conformitรฉ avec les normes comptables, pour la durรฉe lรฉgale nรฉcessaire, en vue de rรฉpondre aux sollicitations des administrations fiscales et organismes sociaux si besoin ;
Nous nous engageons ร collecter vos donnรฉes en nous limitant aux donnรฉes strictement nรฉcessaires ร la finalitรฉ du traitement envisagรฉ, afin de pouvoir traiter vos demandes et vous offrir les services proposรฉs sur notre site Internet.
3.3 Conservation des donnรฉes
Les donnรฉes ร caractรจre personnel que nous sommes amenรฉs ร collecter sont conservรฉes pendant une durรฉe qui nโexcรจde pas la durรฉe nรฉcessaire aux finalitรฉs pour lesquelles elles ont รฉtรฉ collectรฉes et au maximum pour une durรฉe de 3 ans ร compter de la fin de la relation commerciale et 3 ans ร compter de la collecte de donnรฉes ou du dernier contact pour les prospects, et ce, dans lโun et lโautre cas, uniquement ร des fins de prospection commerciale.
A lโissue, dรจs lors que les donnรฉes collectรฉes ne sont plus nรฉcessaires ร la finalitรฉ pour laquelle elles avaient รฉtรฉ collectรฉes :
- nous nous engageons ร reprendre contact avec vous afin de savoir si oui ou non vous souhaitez continuer ร recevoir des sollicitations commerciales ;
- ร dรฉfaut, les donnรฉes seront archivรฉes et anonymisรฉes ou dรฉtruites.
- A tout moment, vous pouvez vous opposer au traitement des informations personnelles vous concernant puisque vous disposez dโun droit dโaccรจs, de rectification, de suppression et dโopposition ainsi quโil a รฉtรฉ exposรฉ ci-avant.
3.4 Destinataire des donnรฉes
Les donnรฉes ร caractรจre personnelle collectรฉes, vous concernant, sont destinรฉes ร la sociรฉtรฉย La Poule Qui Coud ย afin de pouvoir rรฉaliser les traitements ci-dessus รฉnumรฉrรฉs, nous sommes amenรฉs ร partager vos donnรฉes, en donnant accรจs aux personnels autorisรฉs et dรปment habilitรฉs ร cet effet, ร savoir :
- des รฉtablissements financiers
- des entitรฉs de dรฉtection et de prรฉvention des fraudes
- des fournisseurs de services technologiques
- des fournisseurs et des collaborateurs de services de logistique, de transport et de livraison
- des fournisseurs de services liรฉs au service client
- des fournisseurs et des collaborateurs de services liรฉs au marketing et ร la publicitรฉ
Les donnรฉes que nous sommes amenรฉs ร collecter vous concernant nโont pas vocation ร รชtre transfรฉrรฉes hors de lโUnion Europรฉenne. Toutefois, si tel devait รชtre le cas, nous vous garantissons, en cas de transfert de vos donnรฉes ร lโรฉtranger et particuliรจrement hors de lโUnion europรฉenne, mettre en ลuvre toutes les mesures appropriรฉes pour garantir un niveau de protection suffisant de vos donnรฉes, telles que :
- Sโorienter vers des pays dits ยซ sรปrs ยป, cโest-ร -dire offrant une protection importante de vos donnรฉes ;
- Demander les autorisations nรฉcessaires auprรจs de lโAutoritรฉ de contrรดle avant toute collecte de donnรฉes si celle-ci lโexige selon les pays ;
- Obtenir des garanties de sรฉcurisation et de confidentialitรฉ de la part des sous-traitants, par exemple, en imposant des clauses contractuelles strictes, en se rรฉservant la possibilitรฉ de les contrรดler rรฉguliรจrement et en menant des audits.
4) Sรฉcuritรฉ et confidentialitรฉ des donnรฉes ร caractรจre personnel collectรฉes
La sรฉcuritรฉ et la confidentialitรฉ des donnรฉes personnelles que vous nous confiez, est une prioritรฉ pour nous. En effet, nous veillons ร prendre toutes les mesures techniques et organisationnelles utiles au regard de la nature des donnรฉes personnelles que vous nous communiquez et des risques prรฉsentรฉs par leur traitement.
Ceci afin de prรฉserver la sรฉcuritรฉ de vos donnรฉes personnelles et, notamment, empรชcher quโelles soient dรฉformรฉes, dรฉtruites, endommagรฉes, ou que des tiers non autorisรฉs y aient accรจs. ร cette fin, nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles.
La sรฉcuritรฉ et la confidentialitรฉ des donnรฉes personnelles reposent รฉgalement sur les bonnes pratiques de chacun. Ainsi, nous vous invitons ร ne pas communiquer vos identifiant et mot de passe ร des tiers, ร vous dรฉconnecter systรฉmatiquement de votre profil et de votre compte client (notamment en cas de comptes liรฉs), ร fermer la fenรชtre de votre navigateur ร l'issue de votre session, particuliรจrement si vous accรฉdez ร Internet depuis un poste informatique partagรฉ avec d'autres personnes, et ร ne pas enregistrer vos identifiant et mot de passe dans votre navigateur. Vous รฉviterez ainsi que d'autres utilisateurs accรจdent ร vos informations personnelles.
- POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES
Le terme de ยซ cookies ยป regroupe l'ensemble des traceurs dรฉposรฉs lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier รฉlectronique, de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile notamment. Il sโagit dโun fichier texte que le site que vous visitez enregistre sur votre disque dur ou dans la mรฉmoire de votre navigateur. Un cookie permet ร votre ordinateur de stocker diffรฉrentes donnรฉes techniques permettant le contrรดle gรฉnรฉral de lโaccรจs du public ร nos sites (nombre de visites, frรฉquence dโexposition ร une banniรจre publicitaire, connexion ร dโautres sites โฆ) ou la personnalisation des pages affichรฉes en vue de vos prochaines interactions avec ce site.
Lorsque vous naviguez sur notre Site, des informations relatives ร votre navigation sont susceptibles dโรชtre enregistrรฉes dans des fichiers ยซ Cookies ยป installรฉs sur votre ordinateur ou tablette ou smartphone.
Les cookies sont importants pour le bon fonctionnement dโun site. Les cookies sont utilisรฉs pour conserver les informations de connexion et fournir une connexion sรฉcurisรฉe, collecter les statistiques en vue dโoptimiser les fonctionnalitรฉs du site et adapter le contenu ร vos centres dโintรฉrรชts. Vous trouverez ci-aprรจs une liste des cookies que nous utilisons sur notre site internet :
Google Analytics :
Ils permettent d'effectuer le suivi du site par le biais de l'outil Google Analytics, qui est un service fourni par Google pour obtenir des donnรฉes sur l'accรจs des utilisateurs aux sites web. Certaines des donnรฉes enregistrรฉes sont analysรฉes par la suite. C'est le cas notamment des donnรฉes suivantes : frรฉquence d'accรจs au site d'un utilisateur, dates de la premiรจre et de la derniรจre visite de l'utilisateur,durรฉe des visites, page depuis laquelle l'utilisateur a accรฉdรฉ au site, moteur de recherche utilisรฉ poury accรฉder ou lien sur lequel il a cliquรฉ pour y accรฉder, endroit du monde depuis lequel l'utilisateur a accรฉdรฉ au site, etc. La configuration de ces cookies est prรฉdรฉterminรฉe par le service proposรฉ par Google et les informations gรฉnรฉrรฉes par le cookie concernant lโutilisation de notre site web seront transmises et stockรฉes par Google, Inc (une sociรฉtรฉ basรฉe aux รtats-Units).ย
Nousย vousย conseillonsย doncย deย consulterย laย politiqueย deย confidentialitรฉย deย Googleย Analytics, https://developers.google.com/analytics/devguides/collection/analyticsjs/cookie , afin d'obtenir plus d'informations sur ces cookies et sur la faรงon de les dรฉsactiver (รฉtant entendu que nous ne sommes responsables ni du contenu ni de l'exactitude des sites de tiers).
1) Types de cookies
Plusieurs types de cookies existent et vous permettent dโavoir accรจs, dรจs lors que vous les acceptez, ร un certain nombre de fonctionnalitรฉs.
Les cookies รฉmis par la sociรฉtรฉย La Poule Qui Coud sur son Site :
Il sโagit des cookies dรฉposรฉs par la sociรฉtรฉ La Poule Qui Coud sur votre ordinateur, tablette ou smartphone notamment pour les besoins de la navigation sur notre Site. Lors de votre navigation sur notre Site, votre ordinateur dialogue avec un serveur qui lui fournit toutes les ressources demandรฉes en enregistrant automatiquement chaque opรฉration dans un fichier spรฉcifique dans lequel votre ordinateur est identifiรฉ par son adresse IP. Votre navigateur nous transmet ainsi automatiquement certaines donnรฉes standard : outre votre adresse IP, il sโagit notamment du type de navigateur que vous utilisez, de ses fonctionnalitรฉs, de votre systรจme d'exploitation, de lโidentification de sites tiers (Facebook, Twitter...) ร partir desquels vous vous รชtes รฉventuellement connectรฉs ainsi que des dates et heures d'accรจs ร nos sites. Ces donnรฉes et en particulier votre adresse IP ne nous permettent pas de vous identifier nominativement.
Les cookies que nous รฉmettons nous permettent :
- de surveiller l'activitรฉ gรฉnรฉrale de notre Site, de repรฉrer les erreurs et de veiller ร ce que notre Site bรฉnรฉficie des ressources matรฉrielles adaptรฉes ;
- dโรฉtablir des statistiques et volumes de frรฉquentation et dโutilisation des divers รฉlรฉments composant notre Site ;
- dโadapter la prรฉsentation de notre Site aux prรฉfรฉrences dโaffichage de votre terminal (langue utilisรฉe, systรจme dโexploitation โฆ)
- de vous faciliter la consultation de notre Site en vous รฉvitant de fournir les mรชmes informations ร chaque nouvelle visite ou en personnalisant leur contenu en fonction des prรฉfรฉrences ou centres d'intรฉrรชts que vous avez pu รฉmettre ;
- dโamรฉliorer lโergonomie de navigation et dโidentifier les centres dโintรฉrรชt des internautes dans leur globalitรฉ.
Vous รชtes libre d'accepter ou de refuser ces cookies. Il vous suffit de modifier certains paramรจtres de votre navigateur de faรงon ร refuser les cookies ou ร รชtre averti en cas d'enregistrement d'un cookie sur votre ordinateur. Il vous est รฉgalement possible d'effacer les cookies stockรฉs sur votre ordinateur afin de supprimer dรฉfinitivement les informations qu'ils contiennent.
Les cookies รฉmis sur notre Site par des tiers :
Lโรฉmission et lโutilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privรฉe de ces tiers. Nous vous informons de lโobjet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix ร lโรฉgard de ces cookies.
Les cookies de mesure dโaudience :
Nous utilisons Google Analytics pour collecter des informations sur lโutilisation que vous avez de notre Site, afin de :
- nous aider ร mesurer et รฉtudier lโefficacitรฉ du contenu de notre Site,
- suivre les donnรฉes analytiques sur nos sites et lโutilisation faite de nos sites par les Utilisateurs,
- amรฉliorer les services de nos sites.
Google Analytics collecte les informations sur les pages que vous visitez et le temps que vous y passez. Nous ne collectons pas vos informations personnelles. Nous nโautorisons pas le partage ou lโutilisation de ces donnรฉes. Vous pouvez dรฉfinir dans les paramรจtres de ne pas envoyer dโinformation au service Google Analytics.
2) Durรฉe de vie des cookies
Conformรฉment ร la rรฉglementation en vigueur, les cookies collectรฉs sur notre Site Internet ont une durรฉe de vie de 13 mois maximum.
3) Gรฉrer les prรฉfรฉrences cookies
Vous disposez de diffรฉrents moyens pour gรฉrer les cookies. Votre navigateur peut รฉgalement รชtre paramรฉtrรฉ pour vous signaler les cookies qui sont dรฉposรฉs dans votre ordinateur, tablette ou smartphone et vous demander de les accepter ou non.
Vous avez la possibilitรฉ dโaccepter ou de refuser les cookies au cas par cas ou bien de les refuser systรฉmatiquement. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que tout paramรฉtrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions dโaccรจs ร certains services pourront nรฉcessiter lโutilisation des cookies. Le paramรฉtrage des cookies est donc susceptible de bloquer votre accรจs ร certaines fonctionnalitรฉs du Site. Vous pouvez faire le choix, ร tout moment, de modifier vos souhaits en matiรจre de cookies en suivant la procรฉdure ci-aprรจs mentionnรฉe.
La configuration de chaque navigateur est diffรฉrente. Elle est dรฉcrite dans le menu dโaide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle maniรจre modifier vos souhaits en matiรจre de cookies. Vous pouvez dรฉsactiver les cookies en suivant les instructions suivantes en fonction du navigateur que vous utilisez :
III. MISE A JOUR DE LA CHARTE
Nous nous rรฉservons le droit de modifier la prรฉsente Charte, ร tout moment, en tout ou partie compte tenu des modifications et รฉvolutions de nos usages et procรฉdures internes. Ces derniรจres veilleront ร รชtre toujours en conformitรฉ avec les รฉventuelles modifications des dispositions lรฉgislatives et rรฉglementaires franรงaises et europรฉennes. Nous vous invitons ร consulter rรฉguliรจrement cette Charte, avant toute collecte de vos donnรฉes, pour une meilleure connaissance et comprรฉhension de lโutilisation de vos donnรฉes ร caractรจre personnel. Nous pourrons รชtre amenรฉs ร vous demander, ร intervalle rรฉgulier, de valider votre connaissance de la prรฉsente charte.
Date dโactualisation et de derniรจre mise ร jour de la prรฉsente Charte : 29/10/2021